Le contrat de travail est le véritable centre névralgique de toute relation de travail. Que ce soit au stade de la rédaction, de l’exécution ou de la rupture du contrat, ses enjeux ne doivent pas être pris à la légère.
Les expertises épilogue
Contrats de travail
Les régles du contrat de travail
Sous son apparente banalité, la rédaction d’un contrat de travail recèle en réalité autant de complexités que de subtilités. Le contrat est le socle à partir duquel se construit la relation de travail. À durée indéterminée ou déterminée, à temps partiel ou à temps complet, contrat de professionnalisation ou contrat d’apprentissage, contrat de travail temporaire… il existe autant de règles diverses qu’il existe de types de contrat. Une fois la qualification du contrat déterminée, son contenu est un enjeu indéniable qui doit être réfléchi. Clause de mobilité, de non-concurrence, exclusivité et loyauté, modalités de décompte du temps de travail, rémunération fixe et variable, sont autant de sujets à anticiper. Il est donc essentiel de bénéficier de conseils adaptés dès la conclusion du contrat de travail pour garantir une collaboration fructueuse.
Sous son apparente banalité, la rédaction d’un contrat de travail recèle en réalité autant de complexités que de subtilités.
L’exécution du contrat de travail et son lot de problématiques
L’exécution du contrat n’est souvent pas en reste de son lot de problématiques. De multiples évènements sont susceptibles de jalonner les relations de travail : modification du contrat, maladie non-professionnelle, accident du travail et maladie professionnelle, congé maternité et congé parental, activité partielle… L’ensemble de ces évènements doit être anticipés afin de favoriser la continuité des relations de travail dans un cadre serein et apaisé.
La rupture du contrat de travail, un moment charnière
Enfin, la rupture du contrat de travail est sans conteste l’un des moments charnières de toute relation de travail. Qu’elle soit unilatérale ou amiable, la rupture du contrat s’accompagne systématiquement d’un cadre procédural strict. Le respect de cette procédure ainsi qu’une connaissance précise des droits qui découlent de la cessation du contrat de travail sont les seuls gages d’une rupture dépourvue de conflit et juridiquement sécurisée. Le Cabinet est en mesure de vous apporter son expertise sur tout mode de rupture : licenciement, rupture conventionnelle ou démission.
Qu’elle soit unilatérale ou amiable, la rupture du contrat s’accompagne systématiquement d’un cadre procédural strict.
Nos autres domaines d’expertises
Le Cabinet développe, pour une clientèle d’entreprises et de dirigeants, des activités de conseil, de défense, de médiation et de formation en matière de droit du travail et de la protection sociale.